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Résultats de recherche pour AVENANT

Négocier un avenant

Vous pouvez négocier l’ajout d’un article à votre contrat d’édition : soit rétrospectivement soit au moment de signer le contrat avec votre éditeur D’une manière générale, l’avenant doit permettre l’utilisation…

Les avenants au contrat d’édition

…votre éditeur ? Voici trois modèles : l’avenant rédigé par le Groupe de Travail Accès Ouvert Couperin modeleavenantversionfinale pour diff l’avenant SPARC Addendum to Publication Agreement (SPARC) l’avenant d’OpenAire OpenAIRE_model-amendment-to-publishing-agreement_fr…

Dois je faire un avenant avec mon éditeur avant de déposer ma publication ?

Non, la loi est supérieure au contrat et s’applique sans conditions contractuelles supplémentaires. En revanche, il est possible d’échanger avec l’ éditeur sur la durée de l’embargo qu’il est toujours…

Les différents contrats

…et la diffusion en libre accès de votre publication. De manière rétrospective, pour permettre ce dépôt, vous pouvez demander l’ajout d’un avenant (voir « Négocier un avenant ») Les…

Ma publication est écrite en collaboration avec des laboratoires de recherche liés ou dépendant d’entreprises (exemple : Orange), est-elle concernée par la loi ?

…autorisation négociée auprès de l’éditeur (par un avenant, par exemple). Pour connaître la politique de votre éditeur vis-à-vis du dépôt en libre accès, vous pouvez vérifier sur https://v2.sherpa.ac.uk ou Mir@bel….

Je suis un doctorant non salarié, ma publication est-elle concernée par la loi ?

…Si nécessaire, vous pouvez aussi envisager de négocier un avenant avec votre éditeur. Pour connaître la politique de votre éditeur vis-à-vis du dépôt en libre accès, vous pouvez vérifier sur…

Je suis un doctorant français ou étranger dont le doctorat est financé dans le cadre d’un contrat CIFRE, ma publication est-elle concernée par la loi ?

…matière. Si nécessaire, vous pouvez aussi envisager de négocier un avenant avec votre éditeur. Pour connaître la politique de votre éditeur vis-à-vis du dépôt en libre accès, vous pouvez vérifier…

Je suis un chercheur associé d’un laboratoire, mais non salarié de l’enseignement supérieur ou de la recherche, ma publication est-elle concernée par la loi ?

…pouvez aussi envisager de négocier un avenant avec votre éditeur. Pour connaître la politique de votre éditeur vis-à-vis du dépôt en libre accès, vous pouvez vérifier sur https://v2.sherpa.ac.uk ou Mir@bel….

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Les avenants au contrat d’édition

Dois je faire un avenant avec mon éditeur avant de déposer ma publication ?

Les différents contrats

Ma publication est écrite en collaboration avec des laboratoires de recherche liés ou dépendant d’entreprises (exemple : Orange), est-elle concernée par la loi ?

Je suis un doctorant non salarié, ma publication est-elle concernée par la loi ?

Je suis un doctorant français ou étranger dont le doctorat est financé dans le cadre d’un contrat CIFRE, ma publication est-elle concernée par la loi ?

Je suis un chercheur associé d’un laboratoire, mais non salarié de l’enseignement supérieur ou de la recherche, ma publication est-elle concernée par la loi ?

J’ai publié une intervention dans un colloque avec actes qui a lieu tous les ans, est-elle concernée par la loi ?

J’ai publié un livre ou un chapitre dans un livre collectif, est-il concerné par la loi ?

FAQ sur la loi République numérique

Comment ?

Où ?

Pour les éditeurs

Quand ?

Qui ?

Qui ? Les collaborations internationales

Quoi ?